Guide > En pratique > Suis-je couvert par une assurance ?

La réponse courte est oui !

Une assurance en responsabilité civile (RC), souscrite par Natagora, couvre les volontaires de notre association, pour autant qu’il y ai eu une faute dans le chef de Natagora. Il s’agit d’une police globale couvrant la responsabilité contractuelle de l’association et/ou du volontaire.

  • Compagnie d’assurance : AG
  • Numéro de la police d’assurance : 99.552.238 

Quelles sont les activités assurées ?

  • Gestion et entretien de terrains.
  • Organisations de manifestations diverses pour toutes les exploitations établies en Belgique.
  • Nous vous assurons également pour les dommages causés par les biens meubles et immeubles dont vous serait propriétaire, usufruitier, locataire ou occupant et qui servent à l’exploitation des associations assurées.

ATTENTION

Pour qu’une activité soit couverte, elle doit être mentionnée dans l’Agenda Natagora ou être préalablement signalée par mail ou fax à Stéphane Stevens à l'adresse stephane.stevens@natagora.be ou 081/390 735.

Quid d'une assurance volontaire ?

  • Compagnie d’assurance : AIG
  • Numéro de la police d’assurance : 2.004.863

Une assurance accident a été souscrite dans les mêmes conditions pour :

  • Les volontaires effectuant des travaux dans le cadre des activités de l’association.
  • Les volontaires qui participent à la guidance et à l’encadrement des excursions, opérations de mise en valeur, pendant les activités prévues par Natagora.
  • des réserves naturelles, voyages, stages animations.
  • Tout autre volontaire participant occasionnellement à une activité de l’association.
  • Les participants aux stages et voyages organisés par le souscripteur, pendant les activités prévues et encadrées par Natagora.

En cas d’accident sur les lieux de l’activité et quelle que soit l’importance de celui-ci, le volontaire est tenu d’en avertir ou d’en faire avertir immédiatement (au plus tard dans les 24 heures) Natagora  en lui fournissant tous les renseignements nécessaires à la déclaration de l’accident : date, lieu, circonstances de l’accident, témoin(s) éventuels, coordonnées de la personne blessée, n° de compte bancaire pour le remboursement, certificat médical de première constatation.

La personne à contacter : Stéphane Stevens – 081/390 737 – stephane.stevens(at)natagora.be

RAPPEL : Pour qu’une activité soit couverte, elle doit être mentionnée dans l’Agenda Natagora ou être préalablement signalée par mail à Stéphane Stevens.

Les volontaires Natagora sont couverts par notre police, quid des participants (non volontaires) à nos activités?

Par exemple : les participants à une fête, à une visite guidée.

Ils sont couverts en tant que victimes mais ils restent responsables à 100% des dommages qu’ils occasionnent à d’autres participants ainsi qu’à Natagora  !

 

RAPPEL : Pour qu’une activité soit couverte, elle doit être mentionnée dans l’Agenda Natagora ou être préalablement signalée par mail à Stéphane Stevens (stephane.stevens(at)natagora.be)

Sommes-nous assurés pour l’occupation de salles et bâtiment en location ou gratuitement de manière ponctuelle pour nos réunions et activités ?

Notre responsabilité civile est couverte pour les dommages occasionnés par Natagora à des tiers lors de l’organisation de manifestations diverses où qu’elles se fassent, pour autant que l’activité soit préalablement renseignée.

Si nous avons un accident, quelle est la marche à suivre ?

Les volontaires de Natagora sont bien assurés contre les risques corporels dont ils pourraient être victimes pendant les activités. Il y a toutefois quelques règles à respecter :

  • L’activité doit être connue : soit elle est publiée dans l’agenda de Natagora, soit vous avez prévenu Stéphane Stevens par mail le prévenant d’une activité.
    Par exemple si un volontaire décide, en fonction du temps, d’aller faire une gestion dans une réserve, il doit faire parvenir un petit mail à Stéphane lui disant qu’il part faire une gestion à tel endroit.
  • Lors d’un sinistre, voici la marche à suivre :

  1. Le volontaire se rend chez le médecin, qui lui remet un certificat de première constatation : document du médecin qui atteste qu’il a bien reçu le bénévole tel jour et que celui-ci souffre de <___>
  2. Il faut envoyer un mail à Stéphane lui décrivant les circonstances exactes de l’accident, et ce, dans les 24 heures ! :

    1. Ce qui s’est passé
    2. Le lieu
    3. La date
    4. Les conséquences
    5. Les témoins éventuels (toujours mieux)
    6. Le n° de compte du volontaire, sur lequel seront remboursés les frais
    7. Alternativement vous pouvez compléter le document de "Déclaration d'accident pour volontaires" [PDF][DOCX]

  3. Au fur et à mesure des soins, le volontaire transmet les tickets ORIGINAUX de pharmacies ou frais liés à l’accident.
  4. Les attestations de soins donnés (visites chez le médecin, à la clinique, …) sont remis par le volontaire à sa mutuelle. Quand il le juge nécessaire, il demande à sa mutuelle un relevé des remboursements effectués pour le sinistre et la part non remboursée par la mutuelle.  Il transmet ensuite ce document.
  5. Quand le sinistre est clôturé, le volontaire nous en avertit.

Les volontaires sont également couverts en responsabilité civile. Attention : les déplacements ne sont pas assurés (ni dégâts corporels, ni dégâts matériels).

 

Votre déclaration d’accident doit impérativement nous parvenir dans les 48 heures.

Est-il possible d’avoir une copie du contrat pour connaître les montants assurés et les circonstances exactes ?

Contact : Stéphane Stevens (stephane.stevens(at)natagora.be)

Contact : Mari-Luz Sanchez (mari-luz.sanchez(at)natagora.be)